!css
Nous connaître

Corporate Governance

Résumé Internal Governance Memorandum

Au cours de l’année 2013, Société Générale Private Banking SA a actualisé son Mémorandum de Gouvernance pour qu’il soit en ligne avec les modifications apportées au sein de la Banque et qu’il soit conforme aux nouvelles lois et directives.

Le nouveau Mémorandum de Gouvernance a été validé par le Conseil d’administration le 22/03/2013. La gestion d’entreprise de Société Générale Private Banking se fonde sur cette charte qui repose elle-même sur la circulaire concernant les attentes prudentielles des autorités de contrôle belges face à la bonne gouvernance.

Le « Governance Memorandum » reprend entre autres les éléments suivants :

(L'information mentionnée dans le Governance Memorandum, est actualisée régulièrement.)

Structure de l’actionnariat

Société Générale Private Banking est détenue à 99,998% par la société anonyme française Sogéparticipations SA (société de droit français) est à 0,002% par la société anonyme française Généfinance SA.

Sogéparticipations SA est détenue à hauteur de 24,58% par Société Générale SA et de 75,42% par Généfinance SA.  Généfinance elle-même est détenue à 100% par Société Générale SA

Société Générale, dont le siège est situé 29 Boulevard Haussmann à 75009 Paris, est un établissement de crédit français, autorisé par le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement en qualité de banque prestataire de services d'investissement et ainsi, habilité à effectuer toutes opérations de banque et à fournir tous services d'investissement, conformément aux dispositions du Code monétaire et financier.  Elle est soumise au contrôle de la Commission bancaire française.

Structure de gestion et d’organisation de la Banque

2.1. Conseil d’administration

Le Conseil d’administration détermine, de sa propre initiative ou sur la proposition du Comité de Direction, la politique générale et la stratégie de la Banque et contrôle de façon active la gestion quotidienne et sa conformité avec la politique et la stratégie de la Banque.  Le Conseil d’administration se charge de la direction d’entreprise de la Banque, en s’assurant d’une bonne évaluation, du contrôle et de la surveillance des risques.

2.2. Comité de direction

Le Conseil d’administration a attribué la direction effective de Société Générale Private Banking SA au Comité de Direction qui est ainsi chargé de la direction et de la gestion de la société bancaire suivant la politique générale et la stratégie déterminées par le Conseil d’administration.
Le Comité de direction exerce la tâche qui lui a été confiée en toute objectivité et indépendance et veille à travailler de façon stable et continue.
Le Conseil d’administration surveille le Comité de direction.
Comme stipulé dans les statuts de la société, le Comité de Direction est un organe collégial et doit se composer d’au moins trois membres, tous administrateurs exécutifs.

2.3. Composition du Conseil d’administration et du Comité de Direction


Cliquez ici

2.4. Comités spécialisés, établis par le Conseil d’administration

2.4.1. Comité d’Audit, Compliance & Risque

Le Comité d’Audit, Compliance & Risque (CACR) est un comité créé au sein du Conseil d’administration qui a pour but de faciliter l’exercice effectif de la surveillance par le Conseil d’administration. Le Comité d’audit, Compliance & Risque favorise la communication entre les membres du Conseil d’administration, le Comité de direction, la Direction Générale du Groupe SG assurant les contrôles périodiques, les départements de Compliance, de Risques et d’Audit Interne, les réviseurs-commissaire agréés, le surveillant et le siège à Paris.
Le CACR se compose d’au moins trois administrateurs non membres du Comité de direction, élus par le Conseil d’administration parmi ses membres.  Le Président du CACR est également désigné par le Conseil d’administration.

Composition du CACR au 22/03/2013 :

Sprl Madatum.  Représentant permanent : Luc Marchal
Président

Patrick Folléa
Membre

René Dalvit
Membre

La politique de rémunération globale de la Banque y compris la rémunération des membres du Comité de Direction et de l’Administrateur Indépendant est déterminée par le Comité de Rémunération de la Banque lequel a été créé au sein du Conseil d’administration.

Objectifs et valeurs d’entreprise de la Banque

Les valeurs d’entreprise prônées par Société Générale Private Banking SA et le Groupe Société Générale sont les suivantes:

  1. Professionnalisme : le « professionnalisme » constitue une notion centrale au sein de notre culture d’entreprise.  Ceci est une fois de plus confirmé par notre clientèle qui nous porte toute confiance.  Cette confiance est renforcée en continu grâce à l’élargissement de notre expertise et à l’échange des expériences.
  2. Esprit d’équipe : l’esprit d’équipe est notre force. Ecouter, échanger des points de vue, utiliser les différentes conclusions, bénéficier de la diversité des talents et des cultures au sein du Groupe nous permet d’augmenter notre efficacité.
  3. Innovation : nous sommes des innovateurs. Jour après jour, nous jouissons des changements dans notre environnement, nous anticipons les exigences des clients, créant des nouveaux produits, services, processus, etc.

Une charte de déontologie a été créée au sein de la Banque stipulant le code de conduite pour la Direction et pour l’ensemble du personnel de la Banque. Cette charte et les procédures en vigueur au sein de la Banque sont régulièrement rappelées aux collaborateurs.